Immobilier résidentiel et habitation - Bien à caractère exceptionnel

Résidence principale ou secondaire, propriété, viager...bail à construction

Déterminer la valeur d'appartements, maisons individuelles, pavillons, bâtiments de caractères, châteaux, manoirs, demeures, hôtels particuliers, monuments historiques, chasses, édifices religieux, biens en ville, ruines, maisons de caractères, moulins, corps de ferme, maisons de village, propriétés équestres, forêts et terres agricoles, biens avec vue sur mer, etc.

Préparer des arbitrages patrimoniaux, des donations-partages, des partages.

Déterminer la valeur des biens bâtis et non bâtis en vue des déclarations de succession, d'ISF ou d'assurances... et optimiser les montages fiscaux.

Le cabinet suit l'évolution des marchés. Il est en relation permanente avec les professionnels. Grâce à des références très précises quant à leur localisation, il sélectionne celles les mieux adaptées, en justifiant ses choix dans les méthodes comparatives par régression ou hédonistes ou dans la méthode par capitalisation ou financière.

L'évaluation d'un patrimoine permet d'optimiser sa gestion en prenant des décisions avisées. 

 

Quelques exemples de missions effectuées

Gestion patrimoniale

Évaluation des biens familiaux : donation, succession, partage. Apport en société.

Viager - Usufruit

Valeur de l'usufruit / nue-propriété. Valeur du bouquet et/ou rente viagère.

Crédits immobiliers

Étude de projet immobilier - Valeur en vente forcée.

Valeur de la garantie hypothécaire: les crédits hypothécaires doivent être validés par des expertises conformes à la Directive crédit 2014/17/UE sur les crédits relatifs aux biens immobiliers résidentiels.

Assistance lors d’expertises judiciaires

Rédaction ou observations des dires pour les avocats. Avis sur un rapport d’expertise.

Études

Étude de rentabilité immobilière.

Bail à construction, bail emphytéotique. Détermination des droits du bailleur et du preneur. Ventilation de la valeur terrain / construction.

Assistance fiscale

Déclaration de succession ou d'ISF. Expertise contradictoire.

L'évaluation des biens complexes ou atypiques

Il s'agit de l’évaluation de biens concernant :

- des biens à fort enjeu, notamment financier (d’une valeur > à 1 million d'euros) ;

- des biens complexes/atypiques (c’est-à-dire dans le cas où il n’y a pas de marché national ou s'il existe seulement un marché quasi-inexistant) ;

- des biens dans le cadre d’une opération de grande ampleur (par exemple la cession d’un parc de logements, ou le transfert d'un parc immobilier à un opérateur) ;

- des biens dont la cession nécessite un projet de reconversion (friches industrielles, anciennes casernes ou base militaire, clinique, etc.).

L'évaluation des biens à caractère exceptionnel

Un bien exceptionnel est une belle demeure, un château, une propriété avec un parc, un appartement d'exception. Ce peut être aussi une grotte, une île, une péniche, une chapelle, un monastère, une église, etc.

En un mot, un bien est exceptionnel parce qu'il est unique !